Déposée le 5 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERNAM XPRESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SERNAM LOTS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERNAM XPRESS domicilié(e) 33, avenue Claude Debussy,92110 CLICHY (dossier no 2362735) - 92110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 577 092 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52, rue de la Victoire,75440 PARIS Cedex 09 (dossier no 2362735) - 75440 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SERNAM XPRESS Société par actions simplifiée - 33, avenue Claude Debussy,92110 CLICHY (dossier no 2362735) - 92110 - France - SIREN 444577092
CABINET PLASSERAUD - 52, rue de la Victoire,75440 PARIS Cedex 09 (dossier no 2362735) - 75440 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42
Inscription le 11 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299979 - Publication au BOPI 2000-05-11
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2008 n°2362735 - Publication au BOPI 2008-01-31
Inscription le 20 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440639 - Publication au BOPI 2006-09-20
Inscription le 21 mai 2007 - Changement d'adresse n°454310 - Publication au BOPI 2007-05-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-25
Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15
Inscription le 19 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560300 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-19
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement et de lecture de l'information ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; appareils de surveillance, de contrôle (inspection), de secours (sauvegarde) ; agendas électroniques ; bandes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; chronographes ; bandes vidéo ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; transmetteurs de télécommunication ; appareil pour le traitement de l'information sur le trafic et les circulations ferroviaires ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle des véhicules ; répondeurs téléphoniques ; programmes d'ordinateurs et de système d'exploitation pour ordinateurs ; modems. Communications, services téléphoniques, radio téléphoniques, télématiques, électroniques, télégraphiques, optiques, télévisuels, radiophoniques de réservations dans le domaine du transport de marchandises par route, fer, mer, voie fluviale, air. Organisation et gestion de routage de marchandises, location de voitures, de remorques, de camions, de wagons, d'avions, de navires ; camionnage, entreposage, transport de fret, expédition de marchandises par route, fer, mer, voie fluviale, air.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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